Vote à main levée

Le vote à main levée est un mode de scrutin dans lequel les copropriétaires expriment leur choix de façon visible, généralement en levant la main lorsque le président d’assemblée le demande. Il s’agit du mode de vote le plus couramment utilisé lors des assemblées de copropriétaires.

Ce type de vote permet de déterminer rapidement si une résolution est adoptée ou rejetée. Toutefois, en copropriété, le résultat ne dépend pas uniquement du nombre de mains levées, mais également de la valeur relative ou de la quote-part associée à chaque fraction lorsque le vote est pondéré.

Quand le vote à main levée est-il utilisé?

Le vote à main levée est généralement utilisé pour les décisions courantes de l’assemblée, notamment :

• L’adoption de l’ordre du jour.
• L’approbation du procès-verbal de l’assemblée précédente.
• L’adoption du budget annuel.
• L’approbation de contrats ou de dépenses.
• L’élection des administrateurs, lorsque les règles applicables le permettent et qu’aucun vote secret n’est demandé.
• Toute autre résolution ne nécessitant pas un mode de scrutin particulier.

La déclaration de copropriété ou les règles de l’assemblée peuvent toutefois prévoir une autre méthode de vote.

Comment se déroule un vote à main levée?

Le président d’assemblée présente la résolution et invite les copropriétaires ayant le droit de vote à se prononcer.

Le vote se déroule généralement selon les étapes suivantes :

1. Les copropriétaires favorables lèvent la main.
2. Les copropriétaires opposés lèvent ensuite la main.
3. Les abstentions sont, au besoin, comptabilisées.
4. Le président d’assemblée annonce le résultat en fonction des majorités requises.

Lorsque les votes sont pondérés, le secrétaire, le gestionnaire ou un scrutateur comptabilise les voix en fonction des quotes-parts représentées et non uniquement selon le nombre de copropriétaires présents.

Quels sont les avantages?

Le vote à main levée présente plusieurs avantages :

• Il est simple à organiser.
• Il permet d’obtenir rapidement un résultat.
• Il ne nécessite pas de préparation particulière.
• Il facilite le déroulement de l’assemblée.

Quelles sont ses limites?

Comme le vote est public, les choix de chaque copropriétaire sont visibles par les autres participants. Dans certaines situations, cette transparence peut influencer les votes ou créer un malaise, notamment lorsqu’une décision est controversée.

Lorsque la confidentialité est souhaitable, l’assemblée peut recourir à un vote secret, si la déclaration de copropriété ou les règles applicables le permettent.

Bonnes pratiques

Afin d’assurer la validité du scrutin, il est recommandé de :

• Vérifier le quorum avant chaque vote.
• Confirmer que seules les personnes ayant le droit de vote participent au scrutin.
• Comptabiliser les voix selon les quotes-parts ou les valeurs relatives applicables.
• Annoncer clairement le résultat de chaque résolution.
• Consigner les décisions adoptées au procès-verbal.

Le vote à main levée demeure une méthode efficace pour traiter la majorité des décisions prises lors des assemblées des copropriétaires.

Voir aussi : Vote, Vote secret, Assemblée des copropriétaires, Assemblée générale annuelle (AGA), Président d’assemblée, Scrutateur, Quorum, Quote-part, Valeur relative, Procès-verbal.