Une assemblée de reprise est une nouvelle assemblée des copropriétaires convoquée à la suite d’une première assemblée qui n’a pas pu se tenir normalement, le plus souvent parce que le quorum requis n’a pas été atteint.
L’objectif d’une assemblée de reprise est de permettre au syndicat de copropriété de traiter les points inscrits à l’ordre du jour et de prendre les décisions nécessaires à l’administration de l’immeuble, malgré l’absence d’un nombre suffisant de copropriétaires lors de la première convocation.
Une assemblée de reprise peut également être tenue lorsqu’une assemblée a été ajournée, suspendue ou reportée, conformément aux dispositions de la déclaration de copropriété ou aux règles applicables.
Comme toute assemblée des copropriétaires, une assemblée de reprise doit être convoquée selon les modalités prévues par la déclaration de copropriété et le Code civil du Québec. Les règles relatives à l’avis de convocation, à l’ordre du jour, au droit de vote et aux majorités demeurent applicables.
Dans plusieurs copropriétés, la déclaration de copropriété prévoit des règles particulières concernant le quorum lors d’une assemblée de reprise. Par exemple, certaines déclarations permettent à cette seconde assemblée de se tenir avec un quorum réduit afin d’éviter qu’une absence répétée de copropriétaires ne bloque le fonctionnement du syndicat. Il est donc essentiel de consulter les dispositions propres à chaque copropriété.
Il est également recommandé que les procurations indiquent expressément qu’elles demeurent valides pour toute assemblée de reprise portant sur le même ordre du jour, afin d’éviter que les copropriétaires aient à signer une nouvelle procuration.
Voir aussi : Assemblée générale annuelle (AGA), Assemblée extraordinaire (AGE), Quorum, Procuration, Avis de convocation, Ordre du jour, Résolution.
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