Lorsqu’un locataire cause des nuisances, comme du bruit excessif, des comportements irrespectueux ou le non-respect du règlement de l’immeuble, il est important d’agir rapidement afin de préserver la qualité de vie des autres occupants.
Le premier réflexe consiste généralement à informer le copropriétaire bailleur, puisque celui-ci demeure responsable du comportement de son locataire à l’égard du syndicat. Le conseil d’administration ou le gestionnaire peut également transmettre un avis écrit rappelant les règles applicables.
Si les nuisances persistent malgré les avertissements, le syndicat peut entreprendre les démarches prévues par la déclaration de copropriété et, au besoin, exercer les recours prévus par la loi afin de faire cesser la situation. Dans certains cas, un tribunal peut même ordonner la résiliation du bail lorsque le locataire cause un préjudice sérieux aux autres occupants ou au syndicat.
Les voisins incommodés devraient également signaler les incidents au conseil d’administration ou au gestionnaire et conserver, lorsque possible, des preuves (journal des événements, photos, vidéos ou témoignages) afin de documenter la situation.
À retenir : Même si les nuisances sont causées par un locataire, le copropriétaire demeure responsable envers le syndicat. Une intervention rapide permet souvent de régler la situation avant qu’elle ne s’aggrave.
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