Occupant

Un occupant est une personne qui réside ou utilise une unité de copropriété sans nécessairement en être propriétaire. Il peut s’agir du copropriétaire lui-même, d’un locataire, d’un membre de la famille du copropriétaire ou de toute autre personne autorisée à occuper les lieux.

En copropriété, le terme « occupant » est utilisé de façon générale pour désigner toute personne qui habite ou utilise une fraction, peu importe son statut juridique.

Par exemple, les personnes suivantes sont considérées comme des occupants :

• Le copropriétaire qui habite son unité.
• Un locataire ayant signé un bail avec le copropriétaire.
• Le conjoint ou la conjointe du copropriétaire.
• Les enfants ou autres membres de la famille qui résident dans l’unité.
• Toute personne autorisée à occuper temporairement la copropriété.

Même s’il n’est pas propriétaire, un occupant est généralement tenu de respecter la déclaration de copropriété ainsi que le règlement de l’immeuble. Ces documents encadrent notamment :

• L’utilisation des parties communes.
• Les règles de voisinage.
• Le bruit.
• Les animaux.
• Le stationnement.
• Les travaux dans les parties privatives.
• Les règles de sécurité.

Le copropriétaire demeure responsable envers le syndicat de copropriété du comportement des occupants de son unité. Si un occupant contrevient au règlement de l’immeuble ou cause un préjudice, le syndicat peut intervenir auprès du copropriétaire afin que la situation soit corrigée.

L’occupant ne bénéficie pas automatiquement des mêmes droits qu’un copropriétaire. À moins d’y être expressément autorisé par la loi ou par procuration, il ne peut notamment pas voter lors des assemblées des copropriétaires ni être élu administrateur uniquement en raison de son statut d’occupant.

Il est important de distinguer les notions d’occupant, de copropriétaire et de locataire. Le copropriétaire est titulaire du droit de propriété sur une fraction de copropriété. Le locataire occupe l’unité en vertu d’un bail. L’occupant est un terme plus large qui englobe toute personne qui réside ou utilise l’unité, qu’elle soit propriétaire, locataire ou simplement autorisée à y habiter.

Voir aussi : Copropriétaire, Locataire, Fraction de copropriété, Déclaration de copropriété, Règlement de l’immeuble, Syndicat de copropriété.